Taux de fréquence et de gravité

Manuel

Un manuel pratique pour le calcul des taux de fréquence et de gravité se trouve sur le site web du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, notamment dans la "Notice explicative".

Définitions

Le taux de fréquence est le rapport entre le nombre total d'accidents (sur le lieu du travail) ayant entraîné la mort ou une incapacité totale d'un jour au moins (hors jour de l'accident) et le nombre d'heures d'exposition au risque, multiplié par 1 000 000 (afin d'obtenir des chiffres exploitables).

Le nombre d'heures d'exposition au risque est calculé au moyen du nombre de jours de travail sur base annuelle repris à l'ONSS dans la DmfA des employeurs. Ce nombre de jours de travail, converti en équivalents temps plein (ETP), est multiplié par 7,6 (nombre d'heures de travail par jour) et 229 (nombre de jours de travail par an).

Le taux de gravité réel est le rapport entre le nombre de jours calendrier réellement perdus suite à des accidents du travail (sur le lieu du travail) et le nombre d'heures d'exposition au risque, multiplié par 1 000.

Le taux de gravité global est le rapport entre le nombre de jours calendrier réellement perdus,  additionné au nombre de jours d'incapacité forfaitaire, et le nombre d'heures d'exposition au risque, multiplié par 1 000. Le nombre de jours d'incapacité forfaitaire est la somme du nombre de jours forfaitaires par taux prévu d'incapacité permanente et par accident mortel. Par taux prévu d'incapacité permanente, on applique un forfait de 75 jours. Par accident mortel, un forfait de 7 500 jours. Tout comme les modes de calcul des taux de fréquence et de gravité, les forfaits sont fixés au Code du bien-être au travail du 28 avril 2017.  

Tableaux

Les tableaux ci-dessous reprennent les taux de fréquence, les taux de gravité réels et globaux des accidents par secteurs d'activités économiques, classés par code NACEBEL. Les secteurs d'activités économiques comportant moins de 500 000 heures d'exposition au risque (soit 250 équivalents temps plein) ne sont pas repris. Ces secteurs sont trop restreints pour pouvoir considérer les résultats comme étant significatifs.

Taux de fréquence et de gravité 2022 (pdf - 1,9 MB)

Taux de fréquence et de gravité 2022 (Xlsx - 237 KB)

Remarque : les pdf sur cette page ne sont pas optimisés pour une lecture avec lecteur d'écran. N'hésitez donc pas à contacter statsfedris.be pour toute information complémentaire.